Indre-et-Loire Document de gestion de l'espace agricole et forestier

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Lexique

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A


Affluent : Cours d’eau qui se jette dans un autre plus important.

Agriculture raisonnée : Mode d'agriculture fondée sur un principe de raisonnement global prenant en considération les finalités économiques, qualitatives, environnementales et sociales. Elle a pour objectif d'adapter les apports en éléments fertilisants et en produits phytosanitaires aux besoins réels des cultures en tenant compte des éléments présents dans le sol et du rendement potentiel de la plante.

Quelques références réglementaires :
- Décret n° 2004-293 du 26 mars 2004
sur les conditions d’utilisation du qualificatif agriculture raisonnée (JO du 28 mars 2004).
- Arrêté du 18 mars 2004 sur l'habilitation des premiers organismes certificateurs pour les audits de qualification agriculture raisonnée par le COFRAC : ACVLAVE, OCACIA, ULASE.
- Décret n° 2002-631 du 25 avril 2002 relatif à la qualification des exploitations agricoles au titre de l'agriculture raisonnée (JO du 28 avril 2002).

Aire urbaine : Zonage établi par l'INSEE et reposant sur les dynamiques de l'emploi. L'aire urbaine est un ensemble de communes d'un seul tenant et sans enclave, constituée d'un pôle urbain, et d'une couronne périurbaine.

Alcaline : Se dit d’une terre au PH supérieur à 7, par opposition à une terre acide.

Aléa (en terme de risques) : Phénomène naturel d'occurrence et d'intensité donnée.

Alluvions : Dépôts de sédiments accumulés par l’apport d’un cours d’eau.

Alose : Poisson de type anadrome c'est-à-dire qui se reproduit en rivière et qui grossit en mer. Son corps est oblong, aplati latéralement, sa large nageoire caudale est très échancrée et il ne possède qu'une seule nageoire dorsale. Sa mâchoire supérieure est échancrée. Son dos est grisé, ses flancs cuivrés et son ventre argenté. Il possède une tache noire très nette, circulaire, en arrière de l'angle supérieur des opercules, suivie de trois ou quatre taches estompées.



Alyssum montanum : Plante vivace, blanchâtre, ligneuse à la base, dressée ou redressée, de 10 à 25 cm de hauteur. Floraison entre mai et juillet. Espèce des rocailles, des pelouses sèches, indifférente à la nature du sol, que l’on trouve jusqu'à 2500 m d'altitude, et très localement en plaine.



Aménité environnementale : Ensemble des avantages liés à la diversité environnementale.

AOC : Appellation d’Origine Contrôlée. Sigle géré par l’Institut National des Appellations d’Origine (INAO). Les zones concernées en Indre-et-Loire sont consultables dans l'Atlas, thème Agriculture.

Arenaria grandiflora : Plante vivace à souche ligneuse; tiges 5-15 cm, gazonnante, que l’on trouve dans les rochers et éboulis des montagnes calcaires.



Arrêté de protection de biotope : arrêté préfectoral, généralement à la demande d'associations de protection de l'environnement, pour protéger un biotope ou un milieu naturel, par une réglementation adaptée. Cette procédure relativement légère est adaptée aux sites de petite surface. Les listes des espèces sont fixées en application de divers arrêtés interministériels.

Article L. 123-1-7 du code de l'urbanisme : "[...]Les plans locaux d'urbanisme [...] peuvent [...] identifier et localiser les éléments de paysage et délimiter les quartiers, îlots, immeubles, espaces publics, monuments, sites et secteurs à protéger, à mettre en valeur ou à requalifier pour des motifs d'ordre culturel, historique ou écologique et définir, le cas échéant, les prescriptions de nature à assurer leur protection [...]".

Article L. 2224-10 du CGCT : "Les communes ou leurs [EPCI] délimitent, après enquête publique :
1 Les zones d'assainissement collectif où elles sont tenues d'assurer la collecte des eaux usées domestiques et le stockage, l'épuration et le rejet ou la réutilisation de l'ensemble des eaux collectées ;
2 Les zones relevant de l'assainissement non collectif où elles sont seulement tenues, afin de protéger la salubrité publique, d'assurer le contrôle des dispositifs d'assainissement et, si elles le décident, leur entretien ;
3 Les zones où des mesures doivent être prises pour limiter l'imperméabilisation des sols et pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement ;
4 Les zones où il est nécessaire de prévoir des installations pour assurer la collecte, le stockage éventuel et, en tant que de besoin, le traitement des eaux pluviales et de ruissellement lorsque la pollution qu'elles apportent au milieu aquatique risque de nuire gravement à l'efficacité des dispositifs d'assainissement."

ASA : Association Syndicale Autorisée.







B


Balbuzard pêcheur : Rapace diurne piscivore de taille moyenne (55 à 69 cm, 1 à 2 kg) aux longues ailes étroites (envergure de 145 à 170 cm). Il habite les zones avoisinant des masses d’eau où il capture les poissons. Espèce rare en Europe, espèce protégée en France.



Bande de vie : espace naturel (non cultivé), ou jachère « faune sauvage », d’une dizaine de mètres de large le long des cours d’eau qui permet à des espèces, telles que le castor, de se nourrir sans dégrader les cultures voisines. Par extension se nomment ainsi tous les espaces, sous forme de bande, ayant pour but de satisfaire aux besoins nutritifs de la faune afin de diminuer les dégâts sur les cultures environnantes (cultures agricoles ou sylvicoles).

Bande enherbée : Espace, constitué de végétation herbacée pérenne, situé en limite de culture, par exemple le long d’un cours d’eau, ou entre les rangs d’une culture (ex. vigne) et qui joue un rôle tampon en filtrant le ruissellement.

Banlieue : Appellation générique qui correspond au pôle urbain à l'exclusion de la ville centre.

Bassin versant : Aire réceptrice, considérée à partir d’un exutoire, limitée par le contour à l’intérieur duquel se rassemblent les eaux précipitées qui s’écoulent en surface et/ou en souterrain vers cette sortie. Les limites peuvent être la ligne de partage des eaux superficielles et/ou souterraines.

Biodiversité : Diversité biologique caractérisant les peuplements d'espèces dans un milieu donné.

Blechnum : Blechnum spicant est une fougère qui se présente en touffes de 20 à 50 cm de hauteur, caractérisée par l’existence de deux types de feuilles : au centre quelques feuilles dressées qui sont fertiles ; autour, les feuilles stériles sont étalées sur le sol et persistent jusqu’à l’année suivante. Cette plante vivace se développe en sous-bois (chênaies, hêtraies) dans des sites généralement humides.



Bonnes pratiques agricoles (code des) : Article 2 du Décret n°93-1038 du 27/08/93 et arrêté du 22/11/93 : au sens du décret, désigne le code qui concerne tous les aspects de la maîtrise de la fertilisation azotée.
Dans le code des bonnes pratiques agricoles sont précisées les conditions d'épandage et de stockage des fertilisants ainsi que celles relatives à la gestion des terres et de l'irrigation. Les fertilisants y sont définis comme toute substance contenant un ou des composés azotés épandus sur les sols afin d'améliorer la croissance de la végétation, y compris les effluents d'élevage, les résidus d'élevage piscicoles et les boues d'épuration.

Boire : Communication de mares ou fossés avec les rivières.

Botanique : Science qui a pour objet la connaissance, la description et la classification des végétaux.

Bournais : limon des plateaux que l'on peut diviser en deux types : les bournais francs (sur calcaires lacustres) et les bournais sur argile à silex.
Les bournais francs sont des sols sains contenant en surface, 25 % d'argile. Ils ont un bon potentiel et portent souvent des céréales.
Les bournais sur argile à silex sont des sols imperméables, battants (sensibilité à l'eau de pluie hivernale) appartenant au groupe des sols lessivés. En surface, ils ont une structure limoneuse (60 % de limons, 26 % de sable, 12 % d'argile, 1,7 % de matière organique). Ces terres portent surtout des céréales et des prairies.

Bras : Division d’un cours d’eau partagé par des îles.

Brome érigé : Genre de graminées comportant de nombreuses espèces, et dont une variété sert à la nourriture du bétail. Le brome se rencontre souvent dans les lieux incultes.



Busard cendré : Rapace qui vit en Afrique pendant l'hiver, mais qui revient dès la fin avril. Le busard vivait autrefois dans les marais et dans les friches, mais il a dû s'adapter à la transformation des milieux naturels et se rabattre sur les luzernes et les cultures de céréales. Il est menacé par les pratiques agricoles, en effet, les nichées sont situées au ras du sol dans des parcelles céréalières et sont détruites à 90 % par les moissonneuses au mois de juin.



Butor étoilé : Le butor étoilé appartient à la famille des hérons et est présent toute l'année en France. En général, sédentaires, les butors étoilés de la moitié nord de la France peuvent migrer plus au sud lors d'hivers rigoureux.
Son milieu de vie est représenté par les grandes roselières bordant les plans d'eau. En hiver, on peut néanmoins le rencontrer en train de pêcher au bord d'un cours d'eau ou chasser dans un petit marais où le couvert végétal est moindre.







C


CAD : Contrat d’Agriculture Durable, le décret n° 2003-675 du 22 juillet 2003 relatif aux CAD et modifiant le code rural met fin à la souscription des CTE. Les CAD se caractérisent par un recentrage sur les problématiques environnementales prioritaires, une simplification des procédures et une meilleure articulation avec les dispositifs d’aides existants.

Carte communale : Document d'urbanisme à la procédure plus simple que le PLU mais qui offre néanmoins un réel pouvoir aux communes depuis la loi SRU (Solidarité et Renouvellement Urbain) du 13 décembre 2000.

Catégorie piscicole : Une rivière de première catégorie accueille une population salmonicole, elle est caractéristique des cours d’eau aux eaux fraîches et oxygénées, qui présentent des faciès d’écoulement variés. La truite Fario et ses espèces d’accompagnement sont bien représentées.
Une rivière de seconde catégorie accueille une faune mixte, intermédiaire entre la population salmonicole et la population cyprino-ésocicole. Elle associe la truite Fario et ses espèces d’accompagnement, aux espèces d’eaux vives et aux espèces du secteur cyprino-esocicole. La truite Fario et le brochet sont minoritaires dans ces rivières.

Cigogne noire : Echassier vivant près des eaux douces. Légèrement plus petite que la cigogne blanche (95 à 100 cm, envergure : 185 à 200 cm). Elle se distingue par sa couleur en grande partie noire, à l'exception du bas de la poitrine et du ventre. Elle niche en colonie sur les arbres ou dans les roseaux. Cette espèce protégée en France, est sur la liste rouge.



Champs d’expansion des crues : Espaces, bordant les rivières, naturellement inondés lors de la période de hautes eaux.

Charte paysagère de Pays : Les chartes paysagères comprennent trois phases : la phase d’étude correspondant au diagnostic paysager, une phase d’élaboration où le projet paysager est mis en place grâce à l’engagement des partenaires et la phase de mise en œuvre où les objectifs sont traduits par une série d’actions.

Communauté de communes : C’est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) regroupant plusieurs communes d’un seul tenant et sans enclave. Elle a pour objet d’associer des communes au sein d’un espace de solidarité, en vue de l’élaboration d’un projet commun de développement et d’aménagement de l’espace. Elle doit prendre quelques compétences obligatoires et d’autres facultatives (loi n° 99-586 du 12 juillet 1999).

Communauté d’Agglomération : Etablissement public de coopération intercommunale (EPCI) regroupant un ensemble de communes d’au moins 50 000 habitants comprenant une ville centre d’au moins 15 000 habitants. Elle a pour objet d’associer des communes au sein d’un espace de solidarité, en vue de l’élaboration d’un projet commun de développement et d’aménagement de l’espace. Elle doit prendre quatre blocs de compétences obligatoires et trois autres blocs à choisir parmi cinq options (loi n° 99-586 du 12 juillet 1999).

Commune multipolarisée : Commune rurale ou unité urbaine, située hors des aires urbaines, dont au moins 40 % des actifs travaillent dans plusieurs aires urbaines (sans atteindre ce seuil avec une seule d'entre elles), et qui forment avec ces aires urbaines un ensemble d'un seul tenant.

Contrat de bassin versant : Cet engagement passe par une entente morale et volontaire et par la réalisation d'un document public à l'intérieur duquel est consigné un ou plusieurs engagements d'action de la part d'un ou plusieurs acteurs de l'eau d'un bassin versant. Ce contrat de bassin engage les signataires, chacun dans le cadre de leurs droits et de leurs responsabilités, à atteindre des résultats déterminés de manière concertée, dans des délais raisonnables et à en assurer le financement et l'exécution.

Contrat de restauration-entretien : L'Agence de l'Eau Loire-Bretagne met à la disposition des collectivités cet outil contractuel et financier.Il permet d'engager un programme de travaux de restauration et d'entretien de rivières sur 5 ans, ainsi que des actions pour préserver les zones humides, améliorer les ouvrages hydrauliques, lutter contre l'enrésinement, etc.

Corridor écologique : Espace naturel, qui s'apparente à un couloir, qui fait communiquer plusieurs niches écologiques.

Couronne périurbaine : Elle est composée des communes dont au moins 40 % des actifs travaillent dans le pôle urbain ou dans des communes attirées par celui-ci.

CTE : Contrat Territorial d’Exploitation. C’était une disposition majeure de la loi d'orientation agricole du 9 juillet 1999. Fondé sur la reconnaissance des multiples fonctions de l'agriculture (fonctions économique, sociale et environnementale), il visait à faciliter la réorientation de l'agriculture afin de répondre à l'évolution des marchés et aux attentes de la société.

Cuivré des marais : Petit papillon diurne, qui présente un net dimorphisme sexuel : les mâles sont orange vif et les femelles de couleur brune avec des points noirs. Il est inféodé aux prairies naturelles humides. Ainsi, il est menacé par la transformation des prairies naturelles, par les aménagements hydrauliques et par l’urbanisation.



CUMA : Coopérative d’Utilisation de Matériel Agricole. La CUMA appartient à la famille des coopératives de service qui mettent à disposition de leurs sociétaires les moyens nécessaires à leurs exploitations. Le nombre maximum de sociétaires est limité par la capacité de travail des machines ou du personnel disponible. Peuvent être adhérents d'une CUMA toutes personnes physiques ou morales ayant des intérêts agricoles dans la circonscription territoriale de la coopérative. Les sociétaires doivent souscrire des parts du capital social et s'engager à utiliser les services de la coopérative. Le capital social permet d'acquérir une partie du matériel nécessaire à l'activité de la coopérative et de garantir les emprunts servant à financer le reste. Il y a aujourd'hui plus de 13.300 CUMA en France.





D


DFCI : Plan de Défense des Forêts Contre les Incendies. Ce plan analyse les causes des anciens sinistres, il détermine la sensibilité des peuplements forestiers, il évalue les conditions d'accès aux massifs, il étudie l'existence, l'accessibilité et l'équipement des points d'eau, il détermine les aménagements à réaliser et réglemente les pratiques dangereuses dans les communes sensibles.

Document d'aménagement (forêts) : Article L. 133-1 du code forestier : "Les bois et les forêts du domaine de l'Etat sont gérés sur la base d'un document d'aménagement arrêté par le ministre chargé des forêts. Ce document prend en compte les orientations de gestion du territoire où se situe la forêt et les objectifs de gestion durable, notamment la contribution actuelle et potentielle de la forêt à l'équilibre des fonctions écologique, économique et sociale de ce territoire, ainsi que les caractéristiques des bassins d'approvisionnement des industries du bois. Dans les forêts soumises à une forte fréquentation du public, la préservation et l'amélioration du cadre de vie des populations sont prioritaires, dans le respect des objectifs de la gestion durable..."

Domanial : Qui, selon le régime juridique, appartient à l’Etat.

Directive « Habitats » : Directive Européenne de 1992 (92/43/CEE) est la contribution de l’Europe à la convention mondiale sur la préservation de la biodiversité. Elle doit contribuer à assurer la biodiversité par la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvage.

Directive « Oiseaux » : Directive Européenne de 1979 (79/409/CEE), qui concerne la protection des oiseaux sauvages et des milieux dont ils dépendent.





E


Espace boisé classé : Article L. 130-1 du code de l'urbanisme (extrait) : "Les plans locaux d'urbanisme peuvent classer comme espaces boisés, les bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer, qu'ils relèvent ou non du régime forestier, enclos ou non, attenant ou non à des habitations. Ce classement peut s'appliquer également à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies, des plantations d'alignements. Le classement interdit tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements."

Ecosystème : C’est un groupe de communautés biologiques en relation entre elles et dépendantes d’un milieu physique (le biotope). L’écosystème est une unité fonctionnelle de base en écologie qui évolue en permanence au travers de flux d’énergie, d’informations et de matière.

Enjeux (en terme de risques) : Personnes, biens, activités etc... susceptibles d'être affectés par un phénomène naturel.

ENS : Espace Naturel Sensible. Ses objectifs sont la protection, la gestion et l’ouverture au public d’espaces naturels, boisés ou non et la réalisation d’itinéraires de randonnée (Code de l’Urbanisme art. L. 142-1 à L. 142-13 ; art. R. 142-1 à R. 142-18).

Entomologiste : Qui pratique l’entomologie, branche de la zoologie qui traite des insectes.

Espèce endémique : Se dit d’une espèce dont l’aire de répartition est limitée à un territoire.

Espèce pionnière : Se dit d’une essence forestière qui représente la première vague de colonisation des espaces laissés à l’abandon.

Essence forestière : Espèce forestière arborée.

Eutrophisation : Au sens propre du terme, l’eutrophisation décrit un stade de l’évolution d’une eau libre qui, au fil de son cours, s’enrichit d’éléments nutritifs. Par extension, l’eutrophisation décrit maintenant une situation dégradée dont l’effet est un enrichissement exagéré en nutriments. Plus communément le terme d’eutrophisation désigne les hyper développements de la végétation aquatique qui sont le fait, pour partie, de cette abondance de nutriments. Cette biomasse consomme de l’oxygène et forme un écran aux rayons lumineux, ce qui empêche la photosynthèse en profondeur, d’où une chute de la biodiversité.





F


Faluns : Roche sédimentaire calcaire composée de très nombreux débris coquilliers et d'une matrice argileuse. Le falun est notamment utilisé pour amender les terres argileuses.

FFN : Fonds Forestier National.

Fonds structurels européens : Ils s’inscrivent dans la politique structurelle de l’Union qui vise à réduire l’écart de niveaux de développement entre régions et entre Etats membres. Il existe 4 instruments financiers ; le FSE (fonds social européen), le FEOGA (fonds européen d’orientation et de garantie agricole), le FEDER (fonds européen de développement régional) et l’IFOP (instrument financier d’orientation de la pêche).

Frayère : Zone de reproduction piscicole. Les poissons y déposent leurs œufs.

Friche : Espace laissé à l'abandon, temporairement ou définitivement, à la suite de l'arrêt d'une activité, notamment agricole.

Futaie : Peuplement forestier composé d'arbres directement issus de semences sur place et qui sont destinés à atteindre un plein développement avant d'être coupés.





G


Gagée des champs : Plante de la famille des liliacées, cette gagée pousse dans les champs des étages colinéens et montagnards. Elle se différencie des autres gagées par la pilosité soyeuse de sa tige et de l’extrémité de ses pétales. Ses feuilles sont au nombre de deux, sillonnées et plus longues que la tige.



GDA : Groupement de Développement Agricole

Géologie : A l'aide de l'échelle stratigraphique ci-dessous, il est possible de dater les couches de roches sédimentaires dans les temps géologiques. Quelques-unes sont remarquables dans le département :

- Pliocène : Période géologique qui correspond à la dernière période du Tertiaire. Le Pliocène qui est de courte durée (10 millions d'années) a vu culminer l'expansion des mammifères.

- Miocène : Période géologique caractérisée par un climat chaud et de nombreux dépôts sédimentaires marins dont les faluns.

- Oligocène : Période géologique qui correspond au milieu du Tertiaire, période de la formation des Alpes.

- Eocène : Période géologique (- 35 à - 54 millions d'années) du début du Tertiaire. Cette période marque la fin de l'ère secondaire et débute une profonde mutation dans les faunes et flores du début de l'ère tertiaire.

- Sénonien : Période géologique correspondant au Crétacé supérieur qui regroupe le Coniacien, le Santonien, le Campanien et le Maastrichtien et qui s’étale de – 88,9 à - 65 millions d’années.

- Turonien : Période géologique correspondant au Crétacé supérieur (de – 93,5 à – 89,9 millions d’années) et dont le nom vient de la craie de Touraine.

- Cénomanien : Période géologique du Crétacé supérieur (de - 98,9 à – 93,5 millions d’années) dont le nom vient des sables du Mans (Sarthe).
La nappe souterraine du Cénomanien est classée NAEP (nappe réservée à l'alimentation en eau potable). Le programme d'étude et de modélisation de cette nappe a été engagé en janvier 2003, sous la maîtrise d'ouvrage de l'Agence de l'eau, il s'achèvera en juin 2005 par l'élaboration de règles de gestion grâce à l'exploitation de ce modèle.
Cette nappe est également classée en ZRE (zone de répartition des eaux) par décret du 11 septembre 2003.

- Oxfordien : Période géologique correspondant au Jurassique supérieur (ère secondaire) mais utilisé autrefois dans un sens plus restreint.



Grand capricorne : Cet insecte coléoptère, est une des plus grandes espèces de longicorne d’Europe. Il se rencontre dans les forêts de vieux chênes et en particulier sur la sève des arbres blessés. Il vole le soir et la nuit.



Grève : Portion dégagée d'un rivage, de faible pente, constituée de matériaux grossiers (galets ou graviers).





H


Habitat : Situation dans laquelle ou sur laquelle vit normalement une communauté, une espèce, un individu. Cette situation comporte normalement toutes les précisions concernant ses composantes physiques : localisation géographique, température, vents, courants d’eau… à l’exclusion des précisions concernant les composantes biologiques qui relèvent, soit de la description des communautés, soit de l’ambiance organique.

Hydrophile : Désigne une affinité pour l'eau. Une espèce hydrophile désigne donc une espèce vivante propre aux habitats humides et/ou aquatiques.





I


IBGN : Indice Biologique Global Normalisé, permet l’appréciation de l’état qualitatif de l’eau d’un cours d’eau à partir de l’étude de la faune macro-invertébrée. Plus la note sur 20 est élevée, plus la qualité biologique d’une rivière est bonne.

Intrants : Terme générique désignant tout apport extérieur visant à fertiliser la terre pour en améliorer la productivité (traitements, engrais…).





J


Jachère : Pratique de l'agriculture traditionnelle qui consiste à maintenir inutilisée pendant une certaine période une surface agricole pour lui permettre de reconstituer ses réserves en eau, sa capacité de production, etc... Le but des jachères est également de limiter la surproduction agricole.

Jachère « faune sauvage » : Forme de jachère optimisée pour servir d’habitat à la faune sauvage. Issue d'une mesure agri-environnementale "mise en place d'une jachère écologique avifaune sauvage" qui a pour but de mettre en place, tous les ans, un couvert de type jachère faune sauvage afin de conserver ou développer la biodiversité animale en constituant des réservoirs de nourriture, des refuges et des sites de reproduction.





L


Lacustre : Se dit de tout ce qui a rapport aux lacs ; s'emploie spécialement pour les dépôts sédimentaires reposant sur le fond d'un lac ou d'un ancien lac.

Lamproie marine : Les Lamproies ne sont pas des poissons au sens strict.
Elles font partie d'un groupe de vertébrés très primitifs (les Agnathes). Elles ne possèdent ni mâchoires, ni écailles, ni nageoires paires, ni colonne vertébrale osseuse. La forme de leur corps ressemble à l'Anguille. Elles ont une sorte de bouche circulaire garnie de dents, fonctionnant comme une ventouse et une série de perforations branchiales en arrière de l'oeil.
La Lamproie marine (Petromyzon marinus) est de coloration brun-jaune marbrée ou noire et mesure 60 à 80 cm pour un poids de 700 à 900 g.



Législation relative au DGEAF :
Article 107 de la loi n° 99-574 du 9 juillet 1999
I. - L'intitulé de la section 1 du chapitre II du titre Ier du livre Ier (nouveau) du code rural est ainsi rédigé : « L'affectation de l'espace agricole et forestier. »
II. - L'article L. 112-1 du code rural est ainsi rédigé : « Art. L. 112-1. - Il est établi dans chaque département un document de gestion de l'espace agricole et forestier ...»

Article L. 112-1 du Code Rural « Il est établi dans chaque département un document de gestion de l'espace agricole et forestier qui, une fois approuvé par l'autorité administrative, est publié dans chaque commune du département.
Il comporte un volet relatif à la conservation et la gestion de la qualité des habitats de la faune sauvage. Ce document doit être consulté lors de l'élaboration des documents d'urbanisme et des schémas départementaux des carrières.
Il aura, préalablement à sa publication et à sa diffusion, été transmis pour avis aux maires des communes concernées, aux chambres d'agriculture, aux centres régionaux de la propriété forestière, aux syndicats de propriétaires forestiers, à la fédération départementale des chasseurs, ainsi qu'aux syndicats agricoles représentatifs. »

Article R. 112-1-1 du Code Rural « Le document de gestion de l'espace agricole et forestier est élaboré à l'initiative du préfet du département. »

Article R. 112-1-2 du Code Rural « Le projet de document de gestion est soumis pour avis par le préfet aux maires des communes du département, à la chambre d'agriculture, au centre régional de la propriété forestière, aux syndicats de propriétaires forestiers, ainsi qu'aux syndicats agricoles représentatifs.
Leur avis est notifié dans le délai de deux mois à compter de la réception dudit projet. A défaut de notification dans ce délai, l'avis est réputé favorable.
Après avoir recueilli leur avis, le préfet approuve le document de gestion, éventuellement modifié.
L'arrêté préfectoral approuvant le document de gestion est affiché un mois dans chaque mairie concernée et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du département. Mention en est, en outre, insérée en caractères apparents dans deux journaux diffusés dans le département. Ce document de gestion de l'espace agricole et forestier est tenu à la disposition du public à la préfecture. »

Extrait de l’article R. 122-8 du Code de l’Urbanisme « Conformément à l'article L. 112-1 du code rural, le président de l'établissement public consulte, lors de l'élaboration du schéma de cohérence territoriale, le document de gestion de l'espace agricole et forestier, lorsqu'il existe. »

Extrait de l’article R. 123-17 du Code de l’Urbanisme « Conformément à l'article L. 112-1 du code rural, le maire ou le président de l'établissement public de coopération intercommunale compétent consulte, lors de l'élaboration du plan local d'urbanisme, le document de gestion de l'espace agricole et forestier, lorsqu'il existe. »

Article R. 124-5 du Code de l’Urbanisme « Conformément à l'article L. 112-1 du code rural, le maire ou le président de l'établissement public de coopération intercommunale compétent consulte, lors de l'élaboration ou de la révision de la carte communale, le document de gestion de l'espace agricole et forestier, lorsqu'il existe. »

Article R. 321-16 du Code Forestier « Le plan de protection des forêts contre les incendies comprend un rapport de présentation et un document d'orientation assorti de documents graphiques.
Il prend en compte le document de gestion de l'espace agricole et forestier mentionné à l'article L. 112-1 du code rural, lorsqu'il existe. »

Extrait de l’article L. 421-7 du Code de l’Environnement « … il est mis en place dans chaque département un schéma départemental de gestion cynégétique. Ce schéma est établi pour une période de cinq ans renouvelable.
Il est élaboré par la fédération départementale des chasseurs en prenant en compte le document départemental de gestion de l'espace agricole et forestier mentionné à l'article L. 112-1 du code rural, et approuvé, après avis du conseil départemental de la chasse et de la faune sauvage, par le préfet, qui vérifie notamment sa conformité aux principes énoncés à l'article L. 420-1. »

Extrait de l’article L. 515-3 du Code de l’Environnement « Le schéma départemental des carrières est élaboré par la commission départementale des carrières après consultation du document de gestion de l'espace agricole et forestier visé à l'article L. 112-1 du code rural. »

Limons : Dépôt meuble, apporté par les cours d’eau ou par le vent, constitué de particules très fines de roches, mêlées à des débris organiques.

Lit majeur : Espace maximum qu’occupent les eaux en période de très hautes eaux.

Lit mineur : Espace qu’occupent les eaux d’un cours d’eau en débit de plein bord, c’est-à-dire jusqu’en sommet de berge.

Lisière : Paroi externe d'un bois, en contact avec un espace découvert (chemin, champ, pré…) aux dépens duquel, quand cessent le passage, le labour, le fauchage ou le pâturage (contexte d’enfrichement) se développe un ourlet à dominante herbacée puis un manteau pré-forestier riche en buissons, arbustes et jeunes arbres.
Par extension, désigne toute marge qui forme une transition progressive entre deux milieux différents.





M


MAE : Mesures Agro-Environnementales, mesures destinées à reconnaître financièrement la contribution des agriculteurs à la qualité de l'environnement (compensation des pertes de revenu ou des coûts supplémentaires).

Mardelle : Petite dépression fermée, sur des plateaux calcaires ou crayeux, souvent remplie d’eau.

Margaritifera auricularia : Grosse moule d'eau douce, à la coquille épaisse et lourde. Elle se plait dans les grands fleuves lents avec de l'eau propre et sur des fonds stables.
C'est un des invertébrés les plus rares d'Europe, considéré comme "gravement menacé d'extinction" dans la ligne rouge de l'UICN. Sa préservation est très liée à la nature du sédiment, à sa stabilité et à la présence de poissons "nobles" (ex: esturgeon) qui participent à son cycle de vie.
En conséquence, toute atteinte à ces deux éléments est susceptible de porter atteinte à la survie des populations : pollution des eaux, aménagement des rivières (barrages), dragages, drainages, déboisements ...



Marnes : Roche sédimentaire tendre, à grains fins, formée d’un mélange de calcaire et d’argile.

Merrains : Bois de chêne, de châtaigner, débité en planches minces dont on fait des panneaux, des douves de tonneaux ...

Mésophile : Désigne un organisme dont la croissance est optimale sous une plage de température de 20 à 45 °C.

Messicole : Terme générique qualifiant des espèces de plantes sauvages se rencontrant dans les moissons. Elles sont qualifiées de "mauvaises herbes" par les producteurs de céréales.

Moellon : Pierre tendre, de dimensions moindres que la pierre de taille et de forme moins régulière, qu'on emploie en maçonnerie, et qu'on recouvre ordinairement de plâtre ou de mortier.





N


NAEP : Nappe réservée à l’Alimentation en Eau Potable.

Nappe alluviale : Nappe d’eau qui s’écoule dans les sols du bassin versant en liaison avec les cours d’eau.

Nappe phréatique : Nappe d'eau souterraine à surface généralement libre et à faible profondeur (ordre métrique à décamétrique), accessible et exploitable par les puits ordinaires. Aujourd'hui, phréatique tend à signifier "relatif aux eaux souterraines en général", notamment faute d'un qualificatif mieux approprié, mais ce sens est à rejeter.

Natura 2000 : Réseau européen réunissant les ZSC et les ZPS. La démarche sur les espaces désignés « Natura 2000 » est de concilier les exigences écologiques des habitats naturels et des espèces avec les nécessités économiques, sociales et culturelles, ainsi que les particularités régionales et locales. La sauvegarde de la biodiversité des sites désignés peut donc requérir le maintien, voire l’encouragement d’activités humaines.





O


Oedicnème criard : Grand oiseau, d'aspect dégingandé, facile à identifier grâce à sa tête ronde et ses gros yeux jaunes. Il habite des zones ouvertes, plates, sablonneuses ou rocailleuses, à végétation clairsemée. En hiver, il fréquente les marais.



OPAH : Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat.

OLAE : Opération Locale Agri-Environnementale. Ses objectifs sont : d’inciter au maintien de l’agriculture dans les zones sensibles, où les agriculteurs exercent une activité de protection des ressources naturelles, de l’espace naturel et des paysages, au service de l’ensemble de la collectivité ; d’introduire des pratiques agricoles compatibles avec les exigences de protection de l’environnement ; et plusieurs autres objectifs de préservation de la biodiversité.

Oléagineux : Qualifie des espèces cultivées en vue de la production d'huile, ex. : colza.

Ornithologie : Branche de la biologie animale (zoologie) qui traite des oiseaux.

Osiéricole : Relatif à la culture de l’osier.





P


PAC : Politique Agricole Commune. Système de régulation et de subvention mis en place par la communauté Européenne pour améliorer les rendements agricoles tout en maintenant les revenus des exploitants.

PDD : Plan de Développement Durable. C’est une procédure mise en place entre 1998 et 2000 pour élaborer des systèmes de production agricoles plus respectueux de l’environnement. Cette démarche vise à favoriser un travail d’ingénierie de projet et de diagnostic territorial.

Pédo-faune : Faune vivant dans les couches superficielles du sol.

Pédopaysages : Synthèse mettant en relation la structure géologique, les sols (altération du soubassement géologique) et la couverture végétale.

Pelouse calcicole : Pelouse de sols calcaires.

Perdrix grise : Oiseau d'une trentaine de centimètres, pesant environ 400 grammes. Sa silhouette est arrondie. Elle vit en troupes compactes dans des paysages dégagés (champs, prairies, lisières et landes).



Perruches : Sols d’apport ou d’érosion des bournais, en flanc de coteaux, avec une charge en silex de 10 à 50 %.

Pique-prune : A l'état larvaire, cet insecte se nourrit du bois des arbres sénescents, il est saproxylophage. Son âge adulte ne dure que deux mois (à partir du début de l'été). Certains spécimens ont pu être aussi observés en automne (octobre). Il pond ses oeufs dans des cavités de très vieux arbres feuillus, cavités au sein desquelles un fort volume de terreau s'est accumulé.
Le scarabée pique-prune (Osmoderma eremita) est protégé par la convention internationale relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel en Europe, dite Convention de Berne (1979), ratifiée par la France et par la Communauté européenne. Il est également protégé par la directive européenne n° 92-43, dite directive "Habitats", et en France par un arrêté ministériel en date du 22 juillet 1993 pris en application de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature.



PLU : Plan Local d’Urbanisme. Il remplace le POS (Plan d’Occupation du Sol) en application des modifications au code de l’urbanisme apportées par la loi SRU (Solidarité et Renouvellement Urbain) du 13 décembre 2000.

Pôle urbain : C'est une unité urbaine constituée de plusieurs communes et qui compte plus de 5000 emplois.

Polyculture : Système de production agricole qui associe simultanément différentes productions sur une même exploitation, ou dans une même région.

Polyculture-élevage : Système de production qui associe la polyculture à l’élevage.

Populicole : Espace caractérisé par une forte présence des peupliers.

Populiculture : Culture intensive du peuplier.

PPR : Plan de Prévention des Risques. Ce document, prévu par la loi Barnier du 2 février 1995, couvre l’ensemble des risques naturels prévisibles. Il est annexé aux PLU et s’impose donc aux documents d’urbanisme dont les SCOT. Il conditionne la délivrance des permis de construire.

Protéagineux : Qualité des espèces cultivées dont les graines contiennent une forte proportion de protéines, ex. : pois, fève, féverole, lupin.

PSG : Plan Simple de Gestion.
Doivent être gérées conformément à un plan simple de gestion agréé :
- Les forêts privées d'une superficie d'un seul tenant supérieure ou égale à 25 hectares. Seuil fixé par le ministre chargé des forêts, en fonction de la situation forestière et foncière des départements ;
- Les forêts privées de plus de 10 hectares d'un seul tenant, lorsqu'elles bénéficient d'une aide publique ;
- A la demande du ou des propriétaires ou de son ou de leurs mandataires.
- Un document d'aménagement ou un plan simple de gestion peut également être arrêté ou agréé s'il concerne un ensemble de parcelles forestières d'une surface totale d'au moins 10 hectares situées sur le territoire d'une même commune ou de communes limitrophes, et susceptibles d'une gestion coordonnée. Dans ce cas, le document de gestion engage chaque propriétaire pour les parcelles qui lui appartiennent.





Q


Qualité physico-chimique des cours d’eau : L’état physico-chimique de l’eau pour les macro polluants synthétise l’aptitude de l’eau à la biologie pour les huit altérations de la qualité de l’eau qui influencent la biologie. La qualité chimique est mesurée selon les 5 altérations de qualité concernant les macro polluants et les 3 altérations de micro polluants. La qualité biologique est évaluée à partir des peuplements d’invertébrés, ainsi que par des observations de diathomées benthiques.





R


Ranunculus gramineus : Plante herbacée vivace (10 - 40 cm) à tige dressée, simple ou peu ramifiée. On la trouve sur des pelouses sèches, dans des bois clairs de préférence calcaire. Elle est assez rare au sud d'une limite Paris-Dijon, nul au nord de cette limite.

Règlement type de gestion (forêts) : Article L. 222-6 du code forestier : "Le règlement type de gestion prévu au II de l'article L. 8 a pour objet de définir des modalités d'exploitation de la forêt, adaptées aux grands types de peuplements forestiers identifiés régionalement. Ce document est élaboré par un organisme de gestion en commun agréé, un expert forestier agréé ou l'Office national des forêts et soumis à l'approbation du centre régional de la propriété forestière selon les modalités prévues pour les plans simples de gestion..."

Rendzine : Sol argilo-calcaire superficiel (20 à 35 cm) où la proportion de cailloux calcaires varie de 10 à 30 %.

Restauration : Dans le texte, action de réhabilitation d’un cours d'eau, ayant subit un important défaut d’entretien, en le remettant en état.

Ripisylve : Désigne les formations végétales ligneuses qui croissent le long des cours d’eau ou des fossés.

Risque : Issu du croisement entre l'aléa et la vulnérabilité des enjeux. Lorsqu'un de ces paramètres varie, le risque évolue dans le même sens.

Roselière : Communauté végétale de bords de lacs, rivières, ruisseaux, marais et marécages eutrophes, constituée essentiellement de roseaux, baldingères et grand carex.

Rousserolle : Petit oiseau brun (fauvette aquatique) qui niche dans les roselières. Espèce rare et protégée nationalement.



Ruissellement : Circulation de l’eau superficielle qui se produit sur les versants en dehors du réseau hydrographique, que cette circulation soit connectée, ou non, à un drain permanent.





S


SAGE : Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux. Ce document a été créé par les articles 1,2 et 5 de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, par le décret n° 92-1042 du 24 septembre 1992 et par l'arrêté du 10 avril 1995 relatif aux documents graphiques.
C'est un document de planification, décliné du SDAGE, élaboré en concertation par les différents acteurs intéressés, qui vise à organiser la gestion de l'eau et des milieux aquatiques à l'échelle d'un bassin versant.

Salamandre : Les salamandres sont des amphibiens nocturnes que l'on peut éventuellement rencontrer le jour hors de leur abri, après de grandes pluies. On ne les trouve jamais dans les mares sauf au moment de la ponte.

Salmonicole : Se dit d’un cours d’eau, souvent peu large, où le peuplement de salmonidés est prédominant. Les eaux sont vives et restent fraîches en été. La truite est l'espèce prédominante.

SAU : La Surface Agricole Utile représente les terres labourables, les cultures permanentes, les prairies et pâturages (y compris landes et parcours), les jardins familiaux, les sols des bâtiments et cours, les landes et friches non productives. Par ailleurs, la surface agricole utilisée comprend la SAU moins les sols des bâtiments et cours, les landes et les friches non productives.

SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux. Document de planification des ressources en eau institué par la loi du 3 janvier 1992. Il fixe les objectifs généraux d'utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eaux superficielles et souterraines et des écosystèmes aquatiques, ainsi que de préservation des zones humides.

SCOT : Schéma de COhérence Territoriale. Il remplace le schéma directeur en application des modifications au Code de l’urbanisme apportées par la Loi SRU (Solidarité et Renouvellement Urbain) du 13 décembre 2000.

Site inscrit : Institué par la Loi du 2 mai 1930, il vise à la conservation de milieux et de paysages dans leur état actuel, de villages et de bâtiments anciens, à la surveillance des centres historiques.

Sol brun : Désignation de sols d'Europe occidentale se développant naturellement sous forêts feuillues caduques. L'épithète "brun" fait allusion à la teinte prise par les argiles complexés avec les oxydes de fer hydratés.

Sol calcimagnésique : Sol qui contient du calcium et du magnésium.

Sol calcique : Sol qui contient du calcium.

Sol hydromorphe : Sol dont l’évolution est fortement liée à l’action de l’eau.

Sol lessivé : Sol dont les constituants solubles ont été, en tout ou partie, dissous et évacués. Qui a subi le lessivage.

Sol limoneux : Sol qui contient des limons.

Sol limono-sableux : Sol formé par des limons et des sables.

Sol podzolique : Un podzosol est un sol issu d'une destruction des argiles qui a pour effet l'élimination de l'aluminium et du fer. Le processus de migration et d'immobilisation des constituants organiques et des complexes d'aluminium et de fer engendre une accumulation de ces substances et conduit à la formation d'un horizon podzolique.
Les sols podzoliques sont pauvres et très acides.

Secret statistique : Les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi du 7 juin 1951 modifiée sur le secret statistique encadrent la diffusion de données statistiques. Aucun renseignement personnalisé ne pourra être divulgué, ainsi toute analyse statistique traitant de moins de 3 unités ne peut être publié.

Sphaigne : Les sphaignes sont des mousses qui forment des coussins verts, parfois rougeâtres, gorgés d'eau. Les tiges sont dressées, hautes de 10 à 40 cm, et portent tout autour de courtes branches. De petites feuilles en écailles poussent sur les tiges et les branches. Les sphaignes s'allongent rapidement (environ 3 cm par an). Les parties mortes, à la base des coussins, constituent la tourbe.





T


Taillis : Peuplement forestier résultant d'un traitement en taillis, c'est-à-dire constitué de rejets et (ou) de drageons, dont la perpétuation est obtenue par une coupe de rajeunissement (c'est-à-dire par voie végétative) avec une révolution généralement de courte durée.

TERUTI : Enquête par sondage d'observation du territoire à partir d'un support de photos aériennes. L'échantillon du département est constitué de 169 photos. Chaque photographie porte une grille de 36 points espacés de 300 mètres, soit près de 6000 points pour le département. Chaque année, depuis 1992, des enquêteurs déterminent une occupation physique et une utilisation fonctionnelle de chaque point.
TERUTI permet donc une analyse des successions de l'occupation du sol, selon une nomenclature de 81 catégories, regroupée en domaines principaux.

Tourbière : Une tourbière est un endroit particulier composé principalement de plantes adaptées au milieu aquatique. La croissance de ces plantes entraîne une importante accumulation de matière végétale qui, en se décomposant de façon très lente sous l’effet de la température et de l’humidité, se transforme en tourbe. Une tourbière comporte entre 40 centimètres et 10 mètres de tourbe.

Triton marbré : Les tritons sont des amphibiens. Ils ont l'apparence de lézards mais ce ne sont pas des reptiles. Ils ont une peau et non des écailles. Le triton marbré est reconnaissable : il est vert marbré de brun noir. Adulte, sa taille atteint 16 cm. En avril-mai, les tritons se reproduisent dans l'eau des mares. Ils y pondent leurs œufs un à un. La femelle cache soigneusement ses œufs sous la végétation.
Durant la reproduction, les tritons vivent dans l'eau. C'est seulement lorsque cette période est terminée que les tritons quittent le milieu aquatique pour vivre sur la terre ferme. Le triton marbré vit la nuit. Le jour, il se cache dans des milieux humides, sous des pierres, des feuilles mortes, des tas de bois...
Cet animal est protégé.





U


UNESCO : United Nations Educational Scientific and Cultural Organization.

Unité urbaine : Cette notion repose sur la continuité de l'habitat. C'est un ensemble d'une ou plusieurs communes dont le territoire est partiellement ou totalement couvert par une zone bâtie d'au moins 2000 habitants.
Dans cette zone bâtie, les constructions sont séparées de leurs voisines de moins de 200 mètres. Une ville isolée est une unité urbaine constituée d'une seule commune. Une agglomération multicommunale est une unité urbaine constituée de plusieurs communes.





V


Varennes : Nom donné aux sols alluviaux qui occupent les vallées de la Loire et des rivières affluentes. On trouve des varennes sagrisses (60 % de sable et – de 10 % d’argile) qui peuvent convenir au maraîchage, des varennes sablo-argileuses (de 10 à 30 % d’argile) qui présentent de bonnes aptitudes pour le maraîchage, et les prairies et des varennes argileuses (plus de 30 % d’argile), occupant la plupart des vallées secondaires et qui portent le plus souvent des prairies permanentes.

Végétaliser : Action de mettre en place des végétaux herbacés ou ligneux dans le but de reverdir des talus ou des berges, la plupart du temps pour leur protection contre l’érosion.

Viaire : Le terme viaire signifie « qui est relatif à la voirie », voirie désignant l'ensemble des voies de communication (boulevards, places, rues, ruelles, trottoirs, chemins etc.).

Ville centre : Si une commune abrite plus de 50 % de la population de l'unité urbaine, elle est seule ville centre, sinon toutes les communes qui ont une population supérieure à 50 % de la commune la plus peuplée, ainsi que cette dernière, sont des villes centres.

Vulnérabilité (en terme de risques naturels) : Au sens le plus large, exprime le niveau de conséquences prévisibles d'un phénomène naturel sur les enjeux.





X


Xérophile : Qualifie des milieux pauvres en eau et qui accueillent des espèces bien adaptées à la sécheresse.





Z


ZAP : Zone Agricole Protégée, appellation créée par la loi d'orientation agricole n° 99-574 du 9 juillet 1999. L'article L. 112-2 du code rural en donne les principales caractéristiques. Peuvent être classées "des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique". "L'existence de parcelles boisées de faible étendue au sein d'une telle zone ne fait pas obstacle à cette délimitation."
L'article R.112-1-4 stipule que cette délimitation peut être à l'initiative du préfet ou d'une ou plusieurs communes. La ZAP n'est effective qu'après la publication d'un arrêté préfectoral, elle est ensuite annexée aux PLU en tant que servitude d'utilité publique affectant l'utilisation du sol.

ZICO : Zone d’Importance pour la Conservation des Oiseaux. Elle a pour objectif de préserver les habitats permettant d’assurer la survie et la reproduction des oiseaux sauvages rares ou menacés et de protéger les aires de reproduction, de mue, d’hivernage et les zones de relais de migrations pour les espèces migratrices.

ZNIEFF : Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique. Les types I sont des secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable. Les types II sont des grands ensembles naturels riches et peu modifiés, ou qui offrent des potentialités biologiques importantes.

Zone humide : Se dit d’un territoire où l’eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée. Elle apparaît là où la nappe phréatique arrive près de la surface ou affleure, ou encore, là où des eaux peu profondes recouvrent les terres.
Au sens juridique, la loi sur l’eau les définit comme "les terrains exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation quand elle existe, y est dominée par des plantes hydrophiles pendant au moins une partie de l’année".

Zone tampon : Parcelle située entre un cours d'eau et une zone de culture, qui peut être enherbée ou plantée d'arbres, les racines des végétaux se comportant comme un filtre vis-à-vis des intrants. Par extension, dans la zone périurbaine, désigne une parcelle située entre une zone pavillonnaire et une zone cultivée, qui peut être aménagée pour un ou des usages supplémentaires à sa vocation de filtre à nuisance (cf. lisière).

Zone de Protection Spéciale : Appellation des sites les plus appropriés en nombre et en superficie, identifiés et désignés par chaque Etat européen, au titre de la Directive « Oiseaux ». Parmi les espaces les plus intéressants, on trouve de nombreuses forêts. De nombreuses ZPS font partie des ZICO et reprennent les contours des anciennes réserves de chasse maritime.

Zone Spéciale de Conservation : Appellation des sites, identifiés et désignés par chaque Etat européen, les plus importants au titre de la Directive « Habitats » (annexes I et II).

Zone sensible : Les zones « sensibles » au sens de la Directive 91/271/CEE concernant le traitement des eaux résiduaires urbaines (ERU) sont des zones sujettes à l’eutrophisation et pour lesquelles les rejets de phosphore et d’azote doivent être réduits. La directive a été transcrite dans le droit français par le décret 94-469 du 3 février 1994. Les normes pour les rejets à appliquer sur ces zones sont celles de l’arrêté du 22 décembre 1994. Ces zones sont arrêtées par le Ministre chargé de l’Environnement et sont actualisées tous les quatre ans dans les conditions prévues pour leur élaboration. Le décret 94-469 définit la procédure à suivre : le comité de bassin élabore un projet de carte des zones sensibles et le transmet aux préfets intéressés, qui consultent les Conseils généraux et régionaux concernés ; enfin, le préfet coordonnateur de bassin adresse le projet, avec ses remarques, au Ministre chargé de l’Environnement.

Zone de Répartition des Eaux : Zone comprenant les bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques et systèmes aquifères définis dans le décret du 29 avril 1994. Dans chaque département concerné, la liste des communes incluses dans une zone de répartition des eaux est constatée par arrêté préfectoral.

Zone vulnérable : Directive 91-676-CEE du 12/12/91 et circulaire du Ministère de l'Environnement du 05/11/92 : zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'ensemble des données disponibles sur la teneur en nitrate des eaux et de leur zone d'alimentation.
En France, le préfet coordonnateur d’un bassin, après avis de son Comité de Bassin, arrête la délimitation des zones vulnérables. Cette délimitation fait l'objet d'un réexamen au moins tous les 4 ans.



   

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